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Conseil Municipal du mardi 20 octobre 2020

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I – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 15 SEPTEMBRE 2020

III – AFFAIRES FINANCIÈRES 1. Tarifs des annonces publicitaires du bulletin annuel 2020 et des bulletins trimestriels 2021

2. Subventions aux associations

3. Demandes de subvention(s) au titre de la DETR 2020

4. Affectation des résultats 2019 :

5. Effacements de dettes :

IX - BATIMENTS PUBLICS 1. Occupation des bâtiments communaux :

XIII - DOMAINE, BIENS COMMUNAUX

1. Acquisition de parcelles rue des Chartinières 2. Acquisition de la parcelle AB 248 rue des Chartinières

XXVI – QUESTIONS DIVERSES

1. Affaires scolaires

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

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