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Conseil Municipal du jeudi 24 mai 2018

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :

Jeudi 24 mai 2018 à 20 heures

I – ADMINISTRATION GENERALE a) Modification des heures d’ouverture au public de la mairie b) Approbation de la modification des statuts du SIEA (Syndicat intercommunal d’Energie et de communication) de l’Ain

II – AFFAIRES FINANCIÈRES a) Subventions 2018

III – AFFAIRES JURIDIQUES a) Adhésion à la plate-forme unique de dématérialisation des marchés publics du Conseil départemental de l’Ain b) Adhésion à la plateforme de dématérialisation du Centre de gestion de l’Ain pour les actes soumis au contrôle de légalité c) Organisation de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

IV – TRAVAUX a) Prise en charge partagée des coûts d’entretien avec une personne morale de droit privé

V - PERSONNEL COMMUNAL a) Modification du tableau des emplois permanents b) Adhésion au service Missions temporaires du CDG 01

VI –CADRE DE VIE ET POUVOIRS DE POLICE a) Gestion des animaux errants ou en état de divagation b) Renonciation à l’accueil des cirques détenant des animaux sauf animaux domestiques d’intérieur (chiens, chats…).

VII – QUESTIONS DIVERSES

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

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