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Conseil Municipal du lundi 17 septembre 2018

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :

Lundi 17 SEPTEMBRE 2018 à 20 heures

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

I – ADMINISTRATION GENERALE a) Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal

II – AFFAIRES JURIDIQUES a) Convention de mise à disposition d’un radar pédagogique mobile par la 3 CM : avenant

III – AFFAIRES SCOLAIRES a) Convention pour la fréquentation de l’espace aquatique de la Côtière LILO b) Convention pour le transport des enfants fréquentant l’espace aquatique de la Côtière LILO

IV- AFFAIRES SOCIALES a) Rapport annuel d’activités 2017 de bailleurs sociaux : a. RHÔNE SAONE HABITAT b. DYNACITE c. SEMCODA d. IMMOBILIERE RHONE-ALPES

V - BATIMENTS PUBLICS a) Occupation des bâtiments communaux : Ancienne Ecole des Filles (AEF)

VI- ELECTIONS a) Fixation du nombre d’adjoints suite à la démission du 2e Adjoint b) Election du 8e adjoint c) Attributions de l’indemnité de fonction du nouvel adjoint (8e) et du nouveau conseiller municipal délégué d) Autres instances : désignation d’un nouveau délégué auprès de l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA

VII - ENVIRONNEMENT a) Rapport annuel 2017 sur le service public de prévention et de gestion des déchets.

VIII – PERSONNEL COMMUNAL a) Modification du tableau des emplois permanents

IX - SECURITE PUBLIQUE a) Rapport d’observations du Commissaire enquêteur suite à enquête publique sur Dickson

X - VIE ECONOMIQUE a) Rapport annuel d’activités 2017-2018 - Mission locale JEUNES BRESSE DOMBES COTIERE

XI - VOIRIE-ASSAISNISSEMENT-RESEAUX

a) SIEA : a. Adoption du Plan de financement pour le programme « Extension et modernisation de l’Eclairage public » de la rue de BRESSOLES b. Adoption du Plan de financement pour le programme « Amélioration esthétique des réseaux » rue des CHARTINIERES c. Rapport annuel d’activités 2017

b) Eau potable : a. Rapport annuel d’exploitation 2017 de SUEZ b. Note d’information de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse

XII – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

XIII – QUESTIONS DIVERSES a) Rapport annuel d’activités 2017 de la Direction départementale des territoires de l’Ain

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

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