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Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2019

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2020

ORDRE DU JOUR

I – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 16 DECEMBRE 2019

II – ADMINISTRATION GENERALE

a) Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Côtière à Montluel (3CM) / Zones d’Activités Economiques (ZAE) et construction, aménagement et entretien de la voirie

III - DOMAINE, BIENS COMMUNAUX

a) Aliénation de biens communaux situés au 191 rue du Cottey

IV- ELECTIONS

a) Fixation du nombre d’adjoints suite à la démission du maire en fonction jusqu’à la date du 15 décembre 2019

b) Election du 8e adjoint sans élections complémentaires préalables (le conseil municipal n’ayant pas perdu le tiers de son effectif légal)

c) Attribution de l’indemnité de fonction du nouvel adjoint (8e)

V - HYGIENE-SANTE PUBLIQUE

a) Convention de fourrière animale (chats et chiens) et Partenariat en vue de la stérilisation des chats errants dans les lieux publics

VI – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VII – QUESTIONS DIVERSES

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

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