Accueil du site > Mairie et démarches > Conseil municipal > Conseil Municipal du lundi (...)

Conseil Municipal du lundi 17 février 2020

Contenu de la page : Conseil Municipal du lundi 17 février 2020

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu le :

LUNDI 17 FEVRIER 2020 à 20 heures 30

ORDRE DU JOUR

I – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 20 JANVIER 2020

II – AFFAIRES FINANCIÈRES

a) Présentation du Rapport d’orientations budgétaires (ROB) dans le cadre du Débat d’orientations budgétaires (DOB)

b) Transfert de la compétence « Assainissement non collectif » à la Communauté de communes de la Côtière a Montluel

c) Tarifs 2020 des annonces commerciales du bulletin annuel et des bulletins trimestriels

III - CULTURE ET SPORTS

a) Convention de dépôt d’objets d’art (huit chapiteaux et cul de lampes de l’ancienne église) auprès de la Ville de Bourg-en-Bresse, au sein du musée du monastère royal de Brou

IV – PERSONNEL COMMUNAL

a) Adoption du Compte-Epargne Temps (CET)

b) Modification du tableau des emplois permanents

V – COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VI – QUESTIONS DIVERSES

A Dagneux, le 11 février 2020 Le Maire, Philippe GUILLOT-VIGNOT

Adresses utiles

Dagneux services

Mairie

Télécharger la Vcard